Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 23/08/2026

Article 1 — Objet

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Elles sont distinctes de nos Conditions Générales de Vente, qui régissent spécifiquement les achats effectués sur le Site. En cas d'achat, les deux documents s'appliquent conjointement.

L'accès et la navigation sur le Site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions de service.

Article 2 — Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les frais nécessaires à cet accès (matériel, connexion, etc.) sont à la charge de l'utilisateur.

KOVR met tout en œuvre pour assurer l'accès au Site mais ne peut garantir une disponibilité continue. KOVR ne saurait être tenu responsable des interruptions, temporaires ou non, liées à des opérations de maintenance, à des mises à jour ou à des causes échappant à son contrôle (panne, incident technique du prestataire d'hébergement, etc.).

Article 3 — Compte utilisateur

La création d'un compte n'est pas obligatoire pour passer commande. Si l'utilisateur choisit de créer un compte, il s'engage à fournir des informations exactes et à jour, et est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion.

Article 4 — Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le Site conformément à sa destination et à ne pas :

  • porter atteinte au bon fonctionnement du Site (tentative d'intrusion, surcharge, extraction automatisée de données, etc.) ;
  • utiliser le Site à des fins frauduleuses ou contraires à la loi ;
  • porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de KOVR ou de tiers.

Article 5 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes, visuels, photographies, logos, designs de produits, structure du Site) est la propriété exclusive de KOVR ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de KOVR, est strictement interdite et pourrait constituer une contrefaçon.

Article 6 — Données personnelles et cookies

L'utilisation du Site entraîne la collecte de certaines données personnelles et l'usage de cookies, dans les conditions détaillées dans notre Politique de confidentialité.

Article 7 — Liens externes

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Article 8 — Limitation de responsabilité

KOVR s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le Site, sans pouvoir garantir qu'elles soient exemptes de toute erreur, omission ou inexactitude. KOVR ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site, sauf en cas de faute prouvée de sa part.

Article 9 — Modification des conditions

KOVR se réserve le droit de modifier les présentes Conditions de service à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au moment de la consultation du Site.

Article 10 — Droit applicable et litiges

Les présentes Conditions de service sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 11 — Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions de service, l'utilisateur peut contacter KOVR à l'adresse : kovr.studio@proton.me